Dans toute entreprise, il y a ce qu’on appelle l’homme clé. Cette personne dont le rôle est indispensable au bon fonctionnement de l’entreprise peut être un dirigeant ou un collaborateur dont les compétences sont essentielles à la pérennité de l’entreprise. En cas de disparation ou d’invalidité de l’homme clé, l’assurance homme clé pourra intervenir pour couvrir les conséquences financières qui en découlent.
L’entreprise est la seule bénéficiaire de l’assurance homme clé, et l’indemnisation pourra servir à la réorganisation de l’entreprise, qu’il s’agisse d’un recrutement ou d’une formation pour remplacer l’homme clé disparu ou en incapacité de travailler.
Définition de l’homme clé
Avant tout, il est important de définir ce qu’est l’homme clé dans une entreprise. L’homme clé est une personne dont les compétences (commerciales, techniques ou managériales) et les responsabilités sont indispensables au bon fonctionnement économique d’une entreprise. C’est la personne dont l’absence, qu’elle soit temporaire ou définitive, pourra avoir des conséquences directes sur le déroulement des activités.
Il peut s’agir :
Les dirigeants d’entreprises
Lorsque le décès ou l’incapacité d’un dirigeant survient, l’entreprise doit faire face à des défis majeurs. L’assurance homme clé permet de pallier ces difficultés.
Les collaborateurs précieux
Ces salariés disposent souvent de compétences rares et spécifiques indispensables à l’entreprise. Leur absence soudaine peut engendrer des problèmes opérationnels.
Pourquoi souscrire ce type d’assurance ?
Il y a plusieurs raisons pour lesquelles la souscription d’une assurance homme clé est conseillée. Comme nous l’avons expliqué, cette assurance entreprise couvre les pertes financières engendrées suite à l’indisponibilité de l’homme clé, que ce soit de manière temporaire ou définitive, à la suite d’un décès ou d’une invalidité. L’absence de l’homme clé peut engendrer des pertes financières importantes, et c’est pourquoi l’assurance homme clé est indispensable.
Le régime fiscal pour l’assurance homme clé
L’assurance homme clé présente aussi un avantage fiscal. Les primes que vous versez à la compagnie d’assurance peuvent être déduites de votre résultat imposable. Attention, seul le contrat d’assurance homme clé est concerné par cet avantage fiscal. Vérifiez qu’il s’agit bien de ce contrat avant de le signer, car il y a souvent des confusions entre ce contrat et l’assurance décès. Et ce sont deux assurances très différentes.
À savoir également que si l’assurance vous verse une indemnisation suite à la disparition ou l’absence de l’homme clé, le capital sera imposable, car il sera compris dans votre résultat final.
Quels sont les risques couverts par l’assurance homme clé ?
Le principal risque couvert par l’assurance homme clé est la perte d’exploitation. Il s’agit des pertes financières consécutives à la disparition ou à l’invalidité de l’homme clé. Si l’homme clé devient invalide (absolue et définitive), se retrouve dans l’incapacité de travailler après avoir été victime d’un accident ou après avoir été malade, ou décède, l’assurance interviendra pour couvrir les conséquences financières qui y sont liées. En fait, tout dépendra du contrat d’assurance souscrit.
De manière générale, les garanties suivantes sont proposées :
- Décès : en cas de disparition accidentelle ou naturelle de l’homme clé, une indemnisation est versée à l’entreprise.
- Invalidité permanente partielle (IPP) : dans le cas où l’homme clé présente une invalidité partielle, un pourcentage du capital assuré est versé selon la gravité de l’incapacité.
- En option :Incapacité temporaire totale (ITT) : lorsque l’homme clé se trouve dans l’impossibilité de travailler suite à une maladie ou un accident, des indemnités journalières sont versées après un délai de carence.
- En option :Incapacité permanente totale (IPT) : si l’homme clé ne peut plus exercer son activité pour cause d’invalidité, l’entreprise perçoit un capital.
Bon à savoir : l’assurance homme clé ne permet pas le rachat ou le versement d’un capital si le risque d’invalidité ou de décès ne se réalise pas avant son échéance.
Les risques non couverts par ce contrat
Il est primordial de prendre en compte les exclusions de garanties pouvant figurer dans le contrat :
- Affections ou maladies antérieures à la souscription du contrat.
- Suicides au cours des douze premiers mois suivant la souscription.
- Accidents résultant de la pratique de sports à risques.
- Situations liées à la consommation d’alcool, de drogues ou de médicaments non prescrits.
- Faits liés à des actes de terrorisme, de guerre civile ou étrangère.
Comment faire jouer la garantie homme clé ?
Pour activer la garantie homme clé, vous devrez contacter votre assureur pour faire une déclaration. Celui-ci vous demandera de fournir plusieurs pièces justificatives afin de pouvoir procéder au versement de l’indemnisation selon ce qui est prévu dans le contrat. Il peut s’agir du versement d’un capital ou d’indemnités :
- Le capital forfaitaire : il s’agit d’une somme définie à l’avance.
- Le pourcentage indemnitaire : c’est un pourcentage dont le montant se calcule en fonction de la contribution de l’homme clé au chiffre d’affaires de ‘entreprise et de la perte financière engendrée par l’absence de l’homme clé.
Il faudra tout de même que les conditions d’âge soient remplies. En principe, les contrats d’assurance homme clé prévoient une échéance. Concrètement, après un certain âge, l’assurance ne peut plus intervenir. Vérifiez bien ce point au moment de souscrire le contrat et au moment de faire une déclaration à l’assurance.
Aussi, notez que pour déterminer le montant du capital des garanties de l’assurance, il faut s’appuyer sur l’estimation qu’aura préalablement réalisé l’expert-comptable de l’entreprise ou un autre spécialiste. Quoi qu’il en soit, le montant du capital devra être défini en fonction de la contribution de l’homme clé au chiffre d’affaires de l’entreprise.
Les formalités médicales
Comme précisé, l’assureur tiendra compte de l’âge et de l’état de santé de l’assuré au moment de la souscription de l’assurance homme clé. Pour les capitaux de moins de 300 000 euros, il suffira de remplir un questionnaire de santé. C’est l’homme clé qui devra remplir ce questionnaire de santé, même s’il n’est ni le souscripteur ni le bénéficiaire. Parmi les informations à renseigner, il y a l’âge, le sexe, la pratique d’une activité sportive, la pratique d’un sport à risque, la déclaration d’une ALD (affection longue durée), et le fait qu’il soit fumeur ou non-fumeur.
Pour les capitaux dont le montant est plus de 300 000 euros, il se peut que des examens médicaux complémentaires soient exigés par l’assureur. Ce sera le cas également si l’assureur estime que l’homme clé présente des risques trop importants selon le questionnaire de santé qu’il a rempli. Vérifiez bien l’âge limite d’adhésion qui est généralement entre 60 et 70 ans, dépendant des assureurs.
Le coût de garantie homme-clef
Le tarif d’une assurance homme clé dépend de plusieurs facteurs tels que :
- L’âge et la santé de la personne assurée.
- La nature de son activité professionnelle.
- Les sommes assurées et les franchises choisies.
- Les garanties et options souscrites.
Vous avez donc tout intérêt à comparer les offres et de sélectionner celle qui répond aux besoins spécifiques de l’entreprise. Les cotisations sont généralement déductibles du résultat imposable.
En conclusion
L’assurance homme clé ne s’adresse pas qu’aux grandes entreprises. Elle s’adresse à toutes les entreprises qui disposent d’un homme clé sur lequel repose le bon déroulement des activités. Même si votre entreprise se compose de deux personnes uniquement, il est dans votre intérêt de souscrire cette assurance.
C’est une assurance professionnelle qui vous permet de prévenir les risques auxquels votre entreprise est exposée à, et d’être prêt à toute éventualité. Pensez à comparer différentes offres avant d’en choisir une. La comparaison est le meilleur moyen de profiter des meilleurs tarifs.