En tant que propriétaire d’un ou plusieurs chevaux vous pouvez vous demander s’il existe une obligation d’assurance pour vos équidés. Sachez qu’il n’y a aucune obligation à souscrire une assurance pour chevaux, mais cela reste fortement recommandé, car en tant que propriétaire, vous êtes responsable des dommages causés par l’animal.
Quelles garanties sont comprises dans l’assurance cheval ? Quel est le prix d’un tel contrat ? Comment bien choisir cette assurance ? Voici tout ce que vous devez savoir sur le contrat d’assurance cheval, sur ses garanties et sur son prix !
Que faut-il savoir sur l’assurance pour cheval ?
Il est recommandé, voire nécessaire, de couvrir votre équidé avec au moins une garantie de responsabilité civile. Également appelée, RC, cette assurance viendra couvrir les dommages matériels ou corporels que votre cheval peut causer, sachant que vous êtes légalement responsable de ces dommages. Sans une garantie spécifique, vous devrez vous-même réparer les dommages. Qu’il s’agisse d’un cheval de course, d’un cheval de sport, d’un cheval d’élevage ou d’un cheval de loisir.
Si vous avez souscrit une assurance habitation, vous pourrez demander une extension de garantie pour couvrir votre responsabilité civile en cas de dommages causés par vos animaux de compagnie. Dans le cas d’un cheval, il faudra nécessairement souscrire une extension payante. Pour ceux qui n’ont pas d’assurance habitation, il existe deux types de garanties de responsabilité civile, à choisir en fonction de la situation (si le cheval est en action ou non).
Voici les deux types de responsabilité civile pour le cheval :
- La responsabilité propriétaire d’équidé (RCPE) qui couvre le cheval seulement lorsqu’il n’est pas monté.
- La responsabilité civile en action d’équitation (RCAE) qui couvre les dommages causés par votre cheval, qu’il soit en action ou non.
Les conditions pour assurer un cheval
Les conditions pour assurer un cheval sont différentes selon les assureurs. Alors que certains assureurs offrent de couvrir les chevaux de plus de 12 ans contre la mortalité, d’autres refusent de le faire. Il est de même pour les poulains, qui peuvent être assurés à partir de 1 mois, ou de 6 mois, dépendant de l’assureur. Il se peut également que les garanties cessent de couvrir l’animal lorsque celui-ci devient plus âgé et qu’il a vers 18 ou 19 ans. Tout dépend des conditions du contrat.
La bonne nouvelle, c’est que vous pourrez souscrire une garantie de responsabilité civile pour votre cheval, quel que soit son âge. C’est d’ailleurs une garantie essentielle pour couvrir les dommages que l’équidé peut causer aux autres. Le seul document qui vous sera demandé à la souscription est le certificat vétérinaire. Ce certificat permet d’attester que l’équidé est en bonne santé. De plus, si la valeur vénale de l’animal est peu élevée, ce document ne sera pas nécessaire.
Avant de souscrire un contrat, penser à bien vérifier les délais de carence notamment les périodes pendant lesquelles vous devrez payer vos cotisations sans que les garanties ne soient actives. Votre assureur pourra prévoir un délai spécifique pour chaque garantie. Vérifiez également les exclusions de garantie. À savoir que la valeur du cheval pourra être agréée ou déclarée, soit définie à la souscription ou en cas de survenance d’un sinistre.
L’assurance habitation avec extension pour cheval
Vous pourrez souscrire une assurance habitation ainsi qu’une extension pour votre cheval. Cela peut se faire auprès d’un assureur indépendant ou d’un assureur spécialisé. Le contrat qui sera proposé sera sur-mesure et pourra assurer le cheval, la monte du cheval, en compétition ou en loisir, ainsi que les équipements. Vous pourrez comparer différents contrats pour trouver celui qui s’adapte le mieux à vos besoins et à votre budget.
L’autre solution est de prendre une licence auprès de la Fédération Française d’Équitation. C’est la FFE qui délivre d’ailleurs les licences sportives qui permettent de passer des galops ou de participer à des compétitions comme le saut, le cross et le dressage. La licence est généralement accompagnée d’une garantie de responsabilité civile pour l’équidé. Celle-ci est active également lorsque l’animal est monté.
Assurance cheval : quelles garanties sont proposées ?
Même si vous n’êtes pas obligés de souscrire une assurance cheval, il est dans votre avantage de le faire, car en tant que propriétaire du cheval, vous êtes responsable des dommages que vous pourriez causer aux autres. Le minimum que vous devrez souscrire est la garantie de responsabilité civile, mais sachez que pour une protection optimale, d’autres garanties peuvent être souscrites.
De manière générale, l’assurance cheval comprend la garantie de responsabilité civile, la garantie mortalité du cheval pour cause de maladie ou accident, et la garantie vol qui ne fonctionne que si le cheval est pucé. Il se peut qu’une garantie personnelle du cavalier soit incluse dans le contrat de base, mais cela dépend de l’assureur. Si elle ne l’est pas, vous pourrez la souscrire séparément.
En principe, l’assurance cheval comprendra les garanties suivantes : la responsabilité civile, la mortalité, le vol, les catastrophes naturelles, la défense pénale et recours suite à un accident, et la garantie individuelle du cavalier.
Pour compléter le contrat, vous pourrez souscrire les garanties suivantes :
- Les frais vétérinaires
- La dépréciation et l’invalidité
- La perte de l’équidé
- La sellerie
- Le rapatriement
- La perte d’emploi
- La prévoyance du cavalier
L’essentiel est de souscrire la garantie frais vétérinaires, la garantie frais d’équarrissage et la garantie rapatriement. Normalement, les frais vétérinaires couverts sont ceux consécutifs à une maladie ou à un accident et justifiant ou non une chirurgie. À vérifier avant de signer un contrat, car cela peut varier d’un assureur à un autre.
Les informations à fournir pour souscrire une assurance cheval
La souscription d’une assurance pour le cheval se fait assez facilement. Il faudra s’adresser à un assureur généraliste ou à un assureur spécialisé. Dans tous les cas, plusieurs informations seront demandées, comme :
- La race du cheval (pur-sang anglais, pur-sang français, selle français, frison, etc.)
- Le type du cheval (talon, jument, hongre)
- La date de naissance de l’équidé
- La valeur pécuniaire de l’animal
- Ce que vous envisagez de faire avec l’animal, s’il s’agit de balade ou de compétition, entre autres
Comment bien choisir l’assurance cheval ?
Le minimum à souscrire est l’assurance de responsabilité civile. Or, rien ne vous empêche de choisir une formule plus protectrice. Pour bien choisir votre assurance cheval, vous devez déjà vous poser certaines questions. Commencez par déterminer si vous et votre cheval ont tous deux besoin d’une assurance. Demandez-vous également quelles seraient les garanties indispensables pour vous, comme la garantie frais vétérinaires et la garantie accident, mais aussi sur la valeur de votre matériel d’équitation.
Après avoir identifié vos besoins, vous pourrez comparer les différentes offres proposées sur le marché. L’idée est de comparer les garanties de base et les garanties optionnelles, les plafonds d’indemnisation, les éventuelles franchises et les éventuelles exclusions de garantie. Quant au prix de l’assurance cheval, elle dépendra des garanties souscrites. Si vous souscrivez seulement la responsabilité civile via une extension de votre assurance habitation, cela vous coûtera quelques dizaines d’euros environ par an.
La licence de la FFE comprenant la garantie de responsabilité civile coûte environ 31 euros par an pour un cheval. Pour chaque cheval supplémentaire, comptez environ 22 euros de plus. Si vous souhaitez souscrire un contrat d’assurance cheval indépendant de l’assurance habitation et de l’offre de la FFE, vous pourrez opter pour un contrat indépendant, dont le prix variera en fonction de la pratique équestre, la valeur du cheval et les garanties complémentaires souscrites.
Choisir une assurance en tant que cavalier
Si vous montez aussi votre cheval, vous devez penser à la souscription d’une assurance cavalier. En tant que cavalier, il est important de vous protéger vous-même en cas d’accident ou de blessure. Dépendant de la fréquence à laquelle vous montez votre cheval, vous pourrez décider ou non de souscrire un contrat dédié auprès d’un assureur généraliste ou spécialisé. En cas d’accident couvert par votre contrat, vous pourrez bénéficier d’une protection notamment d’une indemnisation suite à une invalidité, un décès ou un arrêt de travail.
Dans le cas où vous avez souscrit un contrat d’assurance garantie accidents de la vie (GAV), vous pourrez vérifier si la pratique d’un sport équestre est couverte. Il se peut que cette activité soit exclue. Pour une couverture optimale, vous pourrez souscrire une assurance cheval transporté (déplacement seul ou annuel), une assurance équipements (selle), une assurance de l’embryon pour un poulain à naître ou encore une assurance de chasse pour la chasse à courre notamment.
Le cas du cheval en pension chez un professionnel
Enfin, si vous n’avez pas de place chez vous pour garder votre cheval ou si votre terrain n’est pas adapté à la garde de l’équidé, vous pourrez le placer en pension chez un professionnel dans un centre équestre, dans un haras ou dans un poney club. Vous pourrez conserver votre RCPE pour couvrir les situations où le cheval est chez vous et pas chez le professionnel. Le reste du temps, la garantie de responsabilité civile du centre pourra couvrir le cheval s’il blesse un cheval ou une personne ou s’il endommage la porte du box, par exemple.
En d’autres termes, c’est l’assurance du centre qui sera activée pour couvrir les dommages causés par le cheval pendant qu’il est en pension. Attention, toutefois, car seuls les dommages causés par le cheval seront couverts, et non les dommages subis. Pour une protection totale, il est conseillé de souscrire une assurance cheval tous risques pour le cheval, qui pourra couvrir les soins vétérinaires et les actes de chirurgie. C’est d’ailleurs la garantie la plus recherchée par les propriétaires de chevaux.