Qu’est-ce que l’assurance individuelle accident ?

Publié le 16 août 2019 dans Assurance Prévoyance

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L’assurance individuelle accident est un contrat qui vise à couvrir les conséquences financières des atteintes corporelles que vous pourriez subir lors d’un accident. Une garantie prévoyance qui s’avère indispensable, car personne n’est à l’abri de blessures au cours d’un accident de la route, d’un accident domestique, d’un accident professionnel ou d’une activité sportive. Le point sur la garantie individuelle accident, à ne pas confondre avec la garantie des accidents de la vie (GAV) !

Les bonnes raisons de souscrire une assurance individuelle accident

Avant tout, il faut savoir que seuls les accidents du travail et les accidents de la circulation subis par les piétons ou les cyclistes font l’objet d’une indemnisation de la victime pour les dommages corporels subis. Tous les autres accidents ne sont pas indemnisés, à moins d’avoir souscrit une assurance individuelle accident. L’avantage de ce contrat est qu’il permet de couvrir les différents frais qui découlent de l’accident, que la victime soit responsable ou non de l’accident, qu’il y ait un tiers responsable identifié ou non.

Bon à savoir : cette garantie est généralement incluse dans les contrats d’assurance scolaire, d’assurance auto tous risques, d’assurances proposées par les clubs sportifs, d’assurance prévoyance pour non-salariés et d’assurances des accidents de la vie courante (GAV).

Quelles sont les garanties du contrat d’assurance individuelle accident ?

Les dommages corporels subis au cours d’un accident sont couverts par la garantie individuelle accident. Évidemment, les prises en charge varient d’un contrat à l’autre, mais dans l’ensemble, les frais suivants sont couverts par cette assurance :

  • Les frais médicaux
  • Les frais d’hospitalisation
  • Les médicaments
  • Les frais d’obsèques en cas de décès
  • Les préjudices financiers causés par un arrêt de travail ou une invalidité permanente
  • Les frais de recherche, de secours et de rapatriement
  • Une partie des frais de défense-recours en cas de poursuite judiciaire
  • L’invalidité
  • L’incapacité de travail

En somme, ce contrat vient couvrir les dommages corporels subis par un assuré à la suite d’un évènement accidentel. Ceci, que l’accident soit la conséquence de la faute de l’assuré ou non. Lors de la souscription, il vous faudra définir l’identité des bénéficiaires.

Individuelle accident et garantie des accidents de la vie, quelles différences ?

De manière générale, les contrats d’assurance individuelle accident sont des contrats forfaitaires, tandis que les contrats GAV sont des contrats indemnitaires. Cela veut dire qu’a la souscription de votre contrat, vous optez pour des garanties exprimées en capitaux.

Quant au contrat indemnitaire, il fonctionne sur la base d’une indemnisation en droit commun et selon une procédure simplifiée. L’indemnisation se fait en fonction de l’âge de la victime, de sa situation familiale, de sa situation professionnelle et des conséquences durables de l’accident.

Enfin, il faut savoir que la garantie individuelle accident peut faire l’objet d’un contrat de groupe ou collectif. C’est l’association ou la fédération sportive qui souscrit le contrat.