La santé et le bien-être de nos enfants est primordiale. La crèche offre un excellent moyen de favoriser le développement personnel de l’enfant et de créer un lien social. Et malgré la vigilance du personnel, les plus petits ne sont pas à l’abri d’un accident. C’est pourquoi il est important et souvent exigé d’avoir une responsabilité civile pour la crèche.
Qui est responsable des blessures de mon enfant à la garderie ?
En tant que parent, vous devez savoir que vous êtes responsable des blessures de votre enfant lorsqu’il est à la crèche. Votre police d’assurance habitation vous couvrira pour la responsabilité civile en cas de dommages.
La couverture de la responsabilité civile est suffisante si l’enfant est inscrit dans une garderie. Elle n’est malheureusement pas suffisante dans tous les cas, même si la crèche est tenue de souscrire une assurance RC professionnelle qui couvre le personnel et les enfants.
Pourquoi dois-je présenter une attestation d’assurance responsabilité civile ?
Pour compléter votre dossier d’inscription dans une garderie, vous devrez fournir une attestation d’assurance responsabilité civile. Celle-ci est nécessaire pour couvrir les accidents que votre enfant pourrait provoquer dans la crèche (blesser d’autres enfants ou endommager du matériel par exemple).
Il est important que l’attestation soit au nom de l’enfant et non au nom des parents. L’attestation de responsabilité civile expire à la fin de chaque année. Elle est exigée au début de chaque année scolaire.
La garantie responsabilité civile des parents
Les accidents, provoqués par des enfants mineurs à un tiers, relèvent de la responsabilité des parents. Tout dommage causé engage ainsi la responsabilité de l’enfant et donc des parents.
Les conséquences financières sont donc entièrement à votre charge, sauf si vous possédez une assurance couvrant ces risques.
La garantie responsabilité civile couvre la vie privée et est généralement incluse dans une assurance multirisque habitation. Il est toutefois nécessaire de vérifier les limites de votre contrat et ses franchises.
L’assurance crèche, une protection complémentaire
Il existe de nombreuses possibilités pour offrir une protection complémentaire à la simple responsabilité civile vie privée. Notamment les garanties de prévoyance, comme l’assurance individuelle accident ou encore l’assurance GAV (Garantie des Accidents de la Vie) qui peuvent parfaitement couvrir les besoins des enfants en crèche. Là encore pour être sûr d’être couvert pour toutes les situations, veillez à lire attentivement les clauses de votre contrat d’assurance.
Plus particulièrement en vérifiant les franchises et les plafonds d’indemnisation. Vérifiez également la durée de l’indemnisation ainsi que le délai de carence pour le remboursement de la personne qui a la charge de l’enfant. Il est préférable d’avoir un contrat spécifique qui couvre vos besoins plutôt qu’une police d’assurance plus générale et donc moins ciblée. Cette couverture adaptable n’empêche pas de couvrir le jeune enfant en dehors de la crèche et le protège bien pendant ses premières années.
Il est donc judicieux de souscrire une assurance crèche qui s’apparente à une assurance scolaire. Celle-ci couvrira toutes les activités de votre enfant, et prévoit une indemnisation en cas de décès ou d’invalidité. Elle peut également rembourser les frais médicaux, selon le contrat.