Questionnaire et examen médical pour l’assurance emprunteur

Publié le 18 août 2022mis à jour le 22 septembre 2022

Assurance Emprunteur

Questionnaire médical, bilan de santé, prise de sang, ce sont autant d’outils à disposition des banques et des assurances pour accepter ou non de vous assurer et pour calculer le montant de votre assurance emprunteur.

Découvrons ensemble les questions courantes du questionnaire de santé, les différentes formalités et les bénéfices de la loi Lemoine.

Assurance emprunteur sans examen médical, est-ce possible ?

En général, les exigences médicales pour une police d’assurance de prêts sont divisées en trois niveaux distincts :

  1. Le premier niveau est une déclaration de santé ou un questionnaire médical simplifié : Il consiste en divers questions de base sur l’état de santé de l’emprunteur et sa santé, afin que la compagnie d’assurance sache s’il a subi une opération récente, s’il a été absent du travail ou s’il suit un traitement médical régulier.
  2. En fonction des réponses obtenues au stade initial, un examen médical plus approfondi peut être demandé ; dans ce cas, l’assureur a le droit de demander des documents supplémentaires à verser au dossier. Il peut s’agir de rapports d’hospitalisation ou de pièces justificatives préparées par l’équipe médicale.
  3. Dans certains cas, l’assurance peut demander un examen médical plus poussé. Il peut s’agir d’analyses sanguines, de tests urinaires, d’un électrocardiogramme ou de tout autre examen médical que les experts de l’assurance jugent essentiel.

Vous l’aurez compris, l’assurance de votre prêt immobilier peut ou non faire l’objet d’un examen pour raisons médicales, après quoi la compagnie d’assurance est libre de décider d’approuver ou non votre demande.

Mais, il faut savoir que si vous présentez un risque de santé accru en raison d’une invalidité, d’une maladie ou d’une affection, vous êtes couvert par la convention Aeras. Cette dernière encadre la possibilité d’imposer des surcoûts ou des exclusions de garantie pour certaines maladies.

La loi Lemoine

Dans le sillage de la loi Lemoine, toutes les exigences médicales sont supprimées pour les emprunteurs qui remplissent les trois conditions suivantes :

  • Vous achetez votre résidence principale
  • Le montant du prêt n’est pas supérieur à 200 000 euros
  • Le terme du prêt intervient avant votre 60e anniversaire

Pour les emprunts qui ne remplissent pas ces conditions, les formalités sont allégées lorsque votre profil d’emprunteur est rassurant, et/ou si votre prêt ne dépasse pas 400 000 euros. Un simple questionnaire de santé est souvent suffisant et si ce dernier ne fait pas apparaître de risque particulier, les exigences médicales de l’assurance emprunteur s’arrêteront là.

Les questions médicales les plus fréquemment posées

Questions générales sur votre santé

  • Votre poids et votre taille : votre assureur peut déterminer votre IMC (indice de masse corporelle) pour savoir si vous êtes obèse. L’obésité peut provoquer du diabète ou de l’hypertension, causer certains cancers ou augmenter le risque de développer une maladie cardiovasculaire.
  • La façon dont vous vivez : Personne ne vous apprend quoi que ce soit. Fumer tue et le tabagisme fait partie des causes qui pourraient sérieusement affecter votre espérance de vie. La compagnie d’assurance peut également vous demander si vous consommez de l’alcool, ou si vous pratiquez une activité sportive à risque (surtout dans les cas à risque comme le parachutisme ou la plongée)
  • Votre état de santé actuel : avez-vous consulté un médecin au cours des 12 derniers mois, et pour quelle raison, prenez-vous actuellement un médicament et pourquoi ?

Les affections de longue durée (ALD)

Lupus, syndrome dépressif sévère et rhumatismes et pathologies lombaires, Hépatite, VIH : toutes les maladies qui vous affectent durablement doivent être répertoriées dans le questionnaire de santé pour pouvoir prétendre au prêt immobilier.

Ne vous inquiétez pas, ce n’est pas parce que vous avez une affection de longue durée que vous ne pouvez pas bénéficier d’une assurance de prêts. Cependant, vous pouvez être soumis à un coût supplémentaire, une surprime.

Vos antécédents médicaux

En outre, vous devrez donner des détails sur vos antécédents médicaux. L’assureur demandera si vous avez eu des problèmes médicaux majeurs au cours des 10 dernières années :

  • On vous a prescrit un traitement médicamenteux pour une dépression ou un sevrage,…
  • Vous avez été hospitalisé dans le cadre d’une opération
  • Vous avez souffert d’une maladie grave comme le cholestérol ou l’asthme, l’arthrose,…

N’hésitez pas à joindre tous les documents comme les rapports d’hospitalisation, les ordonnances, les scanners ou les radiographies pour que la commission médicale de votre assurance puisse examiner votre dossier médical plus rapidement.

Ce que vous n’avez pas à divulguer à votre compagnie d’assurance

Les opérations telles que l’interruption volontaire de grossesse (IVG) ; les dents de sagesse, l’appendicite ou les amygdales. Un cancer qui est en rémission depuis au moins 10 ans si vous étiez adulte lorsqu’il a commencé ou 5 ans si vous étiez mineur.

La procédure courante pour un examen médical

La durée des examens médicaux

Pour passer l’examen et obtenir le rapport médical fourni par votre médecin, il faut compter environ une heure. Il est recommandé de prendre rendez-vous tôt le matin car vous devrez vous présenter à jeun.

Le choix du centre médical

Vous pouvez programmer votre visite médicale dans le lieu de votre choix, même auprès de votre médecin traitant ou dans l’un des centres partenaires de l’assurance. Les centres partenaires transmettront le rapport médical complété au département de médecine de l’assureur.

Sinon, vous devrez soumettre vos résultats à l’assureur et la note d’honoraires pour être remboursé Attention vous serez remboursé du coût uniquement si vous souscrivez à l’offre de la compagnie d’assurance.

La prise de sang dans le cadre de l’assurance emprunteur

Une prise de sang est parfois exigée pour les prêts immobiliers. L’analyse de sang permet à la compagnie d’assurance de confirmer l’authenticité de certaines données contenues dans le questionnaire de santé.

Elle peut également être utilisée pour évaluer votre profil sanguin. Celui-ci peut déterminer la quantité de sucre dans le sang, le cholestérol, la présence d’hépatite C, du VIH ou encore de nicotine.

Notre conseil

Il est essentiel de répondre en toute franchise à l’ensemble des questions, ne faites surtout pas de fausses déclarations, les conséquences peuvent être graves pour vous comme vos héritiers. De plus de nombreux outils sont à votre disposition pour réaliser des économies sur le coût total de l’assurance emprunteur et la convention Aeras vous accompagne en cas de maladie grave. Prenez le temps de comparer les offres avant de prendre une décision.

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